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Conditions
d’adhésions : Etre âgé(e)
au moins de 18 ans à 59 ans |
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Prise
d’effet du contrat : Au premier jour du
mois qui suit l’adhésion sous réserve
du paiement de la première cotisation. |
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Ouverture
des droits : Après avoir effectué
le délai de carence en vigueur |
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Prestations
: Tiers payant auprès des entreprises
de Pompes funèbres, agence de voyage ou remboursement
sur présentation des pièces justificatives. |
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Renonciation
: 30 jours à compter de la date
de paiement. |
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Modalités
de paiement des cotisations : Cotisation
trimestrielle, semestrielle, annuelle. |
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Mode
de paiement : Espèce, chèque,
carte bleu, prélèvement bancaire automatique. |
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Défaut
de paiement : Résiliation du contrat
.Entraîne la perte du droit au capital. |
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Pièces
à fournir pour l’adhésion : Photocopie
du livret de famille (pour les familles)
ou photocopie carte d’identité (pour les
célibataires) ou certificat de vie commune.
Un relevé d’identité bancaire. |
